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8263Système comptableNorme NC 6 : Norme comptable relative aux Immobilisations incorporelles1 janvier 1997FrançaisConsulter le document : Norme NC 6 : Norme comptable relative aux Immobilisations incorporelles→
8264Système comptableNorme NCT 45 : Norme comptable relative aux associations, aux partis politiques et aux autres organismes sans but lucratif30 décembre 1996FrançaisConsulter le document : Norme NCT 45 : Norme comptable relative aux associations, aux partis politiques et aux autres organismes sans but lucratif→
8265Système comptableNorme NC 42 : Norme comptable relative à la comptabilité simplifiée30 décembre 1996FrançaisConsulter le document : Norme NC 42 : Norme comptable relative à la comptabilité simplifiée→
8266Système comptableNorme NC 11 : Norme comptable relative aux Modifications comptables30 décembre 1996FrançaisConsulter le document : Norme NC 11 : Norme comptable relative aux Modifications comptables→
8267Système comptableNorme NC 7 : Norme comptable relative aux Placements30 décembre 1996FrançaisConsulter le document : Norme NC 7 : Norme comptable relative aux Placements→
8268Système comptableNorme NC 8 : Norme comptable relative au résultat net de l'exercice et éléments extraordinaires30 décembre 1996FrançaisConsulter le document : Norme NC 8 : Norme comptable relative au résultat net de l'exercice et éléments extraordinaires→
8269Système comptableNorme NC 9 : Norme comptable relative aux Contrats de construction30 décembre 1996FrançaisConsulter le document : Norme NC 9 : Norme comptable relative aux Contrats de construction→
8270Système comptableNorme NC 10 : Norme comptable relative aux Charges reportées30 décembre 1996FrançaisConsulter le document : Norme NC 10 : Norme comptable relative aux Charges reportées→
