: أمر عدد 623 لسنة 1996 مؤخر في 15 أفريل 1996 - تتم إعادة تكليف الدوائر عبد الحبديه هاشم، الاستاذ المحاضر العبرز الاستشفائي الجامعي في الطب، بوظائف رشيس قسم إستشفائي جامعي بمستشفي عزيزة عثمانية (قسم: الإستعجالي الكلوميات).
: Décret n° 2025-420 du 24 septembre 2025, portant augmentation des montants de l'indemnité de la base d'effectif et de l'horaire scolaire créée par le décret n° 2013-3754 du 16 septembre 2013. portant création de l'indemnité de la base d'effectif et de l'horaire scolaire allouée au profit des agents du corps des surveillants exerçant dans les écoles préparatoires et les lycées relevant du ministère de l'éducation et fixant son montant.
: DGELF N°0221 - 26 février 2025 :Un contrat de vente immobilière dont la signature de l’acquéreur n’est pas légalisée peut recevoir la formalité de l’enregistrement
