8272Système comptableNorme NC 14 : Norme comptable relative aux éventualités et événements postérieurs à la date de clôture30 décembre 1996FrançaisConsulter le document : Norme NC 14 : Norme comptable relative aux éventualités et événements postérieurs à la date de clôture→
8273Système comptableNorme NC 13 : Norme comptable relative aux Charges d'emprunt30 décembre 1996FrançaisConsulter le document : Norme NC 13 : Norme comptable relative aux Charges d'emprunt→
8274Système comptableNorme NC 2 : Norme comptable relative aux Capitaux propres30 décembre 1996FrançaisConsulter le document : Norme NC 2 : Norme comptable relative aux Capitaux propres→
8275Système comptableNorme NC 15 : Norme comptable relative aux opérations en monnaies étrangères30 décembre 1996FrançaisConsulter le document : Norme NC 15 : Norme comptable relative aux opérations en monnaies étrangères→
8276Système comptableNorme NC 3 : Norme comptable relative aux Revenus30 décembre 1996FrançaisConsulter le document : Norme NC 3 : Norme comptable relative aux Revenus→
8277Système comptableNorme NC 4 : Norme comptable relative aux Stocks30 décembre 1996FrançaisConsulter le document : Norme NC 4 : Norme comptable relative aux Stocks→
8278Système comptableNorme NC 1 : Norme Comptable Générale30 décembre 1996FrançaisConsulter le document : Norme NC 1 : Norme Comptable Générale→
8279Loi n°2016-48 du 11 Juillet 2016 relative aux banqués et et aux établissements financiers11 juillet 2016FrançaisConsulter le document : Loi n°2016-48 du 11 Juillet 2016 relative aux banqués et et aux établissements financiers→
8280FD-قانون-المالية-لسنة-2013-AR29 décembre 2012FrançaisConsulter le document : FD-قانون-المالية-لسنة-2013-AR→
581ArrêtésDécret n° 89-431 du 18 mars 1989 portant intégration du périmètre communal de Gremda, dans les circonscriptions d'intervention de l'Office national de l'assainissement. - portant intégration du périmètre communal de Gremda, dans les circonscriptions d'intervention de l'Office national de l'assainissement.18 mars 1989FrançaisConsulter le document : Décret n° 89-431 du 18 mars 1989 portant intégration du périmètre communal de Gremda, dans les circonscriptions d'intervention de l'Office national de l'assainissement. - portant intégration du périmètre communal de Gremda, dans les circonscriptions d'intervention de l'Office national de l'assainissement.→
583ArrêtésArrêté du Ministre de l'Economie Nationale du 16 février 1974, relatif aux normes minimales de gestion des établissements de Tourisme. - Fixant les normes minimales de gestion pour les hôtels de tourisme afin de déterminer leur classement dans les différentes catégories.16 février 1974FrançaisConsulter le document : Arrêté du Ministre de l'Economie Nationale du 16 février 1974, relatif aux normes minimales de gestion des établissements de Tourisme. - Fixant les normes minimales de gestion pour les hôtels de tourisme afin de déterminer leur classement dans les différentes catégories.→
584Arrêtésقرار من وزير الاقتصاد الوطني مؤرخ في 16 فبراير 1974 يتعلق بضبط ادنى القواعد الواجب احترامها في التصرف في المؤسسات السياحية - ضبط ادنى القواعد الواجب احترامها في التصرف في المؤسسات السياحية16 février 1974ArabeConsulter le document : قرار من وزير الاقتصاد الوطني مؤرخ في 16 فبراير 1974 يتعلق بضبط ادنى القواعد الواجب احترامها في التصرف في المؤسسات السياحية - ضبط ادنى القواعد الواجب احترامها في التصرف في المؤسسات السياحية→
586Arrêtésأمر عدد 319 لسنة 1961 يتعلق بفتح اعتمادات تكميلية. - فتح اعتمادات تكميلية.14 septembre 1961ArabeConsulter le document : أمر عدد 319 لسنة 1961 يتعلق بفتح اعتمادات تكميلية. - فتح اعتمادات تكميلية.→
587ArrêtésDécret N° 61-318 du 13 septembre 1961 (3 rabia II 1381), portant déclassement d’une parcelle du Domaine Public au Domaine Privé de l'Etat.13 septembre 1961FrançaisConsulter le document : Décret N° 61-318 du 13 septembre 1961 (3 rabia II 1381), portant déclassement d’une parcelle du Domaine Public au Domaine Privé de l'Etat.→
