8242Système comptableNorme NC 37 : Norme comptable relative aux participations dans des coentreprises31 décembre 2003FrançaisConsulter le document : Norme NC 37 : Norme comptable relative aux participations dans des coentreprises→
8243Système comptableNorme NC 39 : Norme comptable relative aux informationssur les parties liées31 décembre 2002FrançaisConsulter le document : Norme NC 39 : Norme comptable relative aux informationssur les parties liées→
8244Système comptableNorme NC 32 : Norme comptable relative à la présentation des états financiers des associations autorisées à accorder des micro-crédits1 janvier 2002FrançaisConsulter le document : Norme NC 32 : Norme comptable relative à la présentation des états financiers des associations autorisées à accorder des micro-crédits→
8245Système comptableNorme NC 34 : Norme comptable relative aux micro-crédits et revenus y afférents dans les associations autorisées à accorder des micro-crédits31 décembre 2001FrançaisConsulter le document : Norme NC 34 : Norme comptable relative aux micro-crédits et revenus y afférents dans les associations autorisées à accorder des micro-crédits→
8246Système comptableNorme NC 33 : Norme comptable relative au contrôle interne et à l'organisation comptable dans les associations autorisées à accorder des micro-crédits25 décembre 2001FrançaisConsulter le document : Norme NC 33 : Norme comptable relative au contrôle interne et à l'organisation comptable dans les associations autorisées à accorder des micro-crédits→
8247Système comptableNorme NC 29 : Les provisions techniques dans les entreprises d'assurances et/ou de réassurance1 janvier 2001FrançaisConsulter le document : Norme NC 29 : Les provisions techniques dans les entreprises d'assurances et/ou de réassurance→
8248Système comptableNorme NC 31 : Les placements dans les entreprises d'assurance et/ou de réassurance1 janvier 2001FrançaisConsulter le document : Norme NC 31 : Les placements dans les entreprises d'assurance et/ou de réassurance→
8249Système comptableNorme NC 27 : Le contrôle interne et l'organisation comptable dans les entreprises d'assurance et/ou de réassurance1 janvier 2001FrançaisConsulter le document : Norme NC 27 : Le contrôle interne et l'organisation comptable dans les entreprises d'assurance et/ou de réassurance→
8250Système comptableNorme NC 30 : Les charges techniques dans les entreprises d'assurance et/ou de réassurance31 décembre 2000FrançaisConsulter le document : Norme NC 30 : Les charges techniques dans les entreprises d'assurance et/ou de réassurance→
581ArrêtésDécret n° 89-431 du 18 mars 1989 portant intégration du périmètre communal de Gremda, dans les circonscriptions d'intervention de l'Office national de l'assainissement. - portant intégration du périmètre communal de Gremda, dans les circonscriptions d'intervention de l'Office national de l'assainissement.18 mars 1989FrançaisConsulter le document : Décret n° 89-431 du 18 mars 1989 portant intégration du périmètre communal de Gremda, dans les circonscriptions d'intervention de l'Office national de l'assainissement. - portant intégration du périmètre communal de Gremda, dans les circonscriptions d'intervention de l'Office national de l'assainissement.→
583ArrêtésArrêté du Ministre de l'Economie Nationale du 16 février 1974, relatif aux normes minimales de gestion des établissements de Tourisme. - Fixant les normes minimales de gestion pour les hôtels de tourisme afin de déterminer leur classement dans les différentes catégories.16 février 1974FrançaisConsulter le document : Arrêté du Ministre de l'Economie Nationale du 16 février 1974, relatif aux normes minimales de gestion des établissements de Tourisme. - Fixant les normes minimales de gestion pour les hôtels de tourisme afin de déterminer leur classement dans les différentes catégories.→
584Arrêtésقرار من وزير الاقتصاد الوطني مؤرخ في 16 فبراير 1974 يتعلق بضبط ادنى القواعد الواجب احترامها في التصرف في المؤسسات السياحية - ضبط ادنى القواعد الواجب احترامها في التصرف في المؤسسات السياحية16 février 1974ArabeConsulter le document : قرار من وزير الاقتصاد الوطني مؤرخ في 16 فبراير 1974 يتعلق بضبط ادنى القواعد الواجب احترامها في التصرف في المؤسسات السياحية - ضبط ادنى القواعد الواجب احترامها في التصرف في المؤسسات السياحية→
586Arrêtésأمر عدد 319 لسنة 1961 يتعلق بفتح اعتمادات تكميلية. - فتح اعتمادات تكميلية.14 septembre 1961ArabeConsulter le document : أمر عدد 319 لسنة 1961 يتعلق بفتح اعتمادات تكميلية. - فتح اعتمادات تكميلية.→
587ArrêtésDécret N° 61-318 du 13 septembre 1961 (3 rabia II 1381), portant déclassement d’une parcelle du Domaine Public au Domaine Privé de l'Etat.13 septembre 1961FrançaisConsulter le document : Décret N° 61-318 du 13 septembre 1961 (3 rabia II 1381), portant déclassement d’une parcelle du Domaine Public au Domaine Privé de l'Etat.→
