: Arrêté du ministre de l'agriculture du 16 avril 2001,
portant approbation du cahier des charges relatif
à l'organisation de l'activité d'élevage des
génisses pleines nées localement et à leur
commercialisation (1). - portant approbation du cahier des charges relatif à l'organisation de l'activité d'élevage des génisses pleines nées localement et à leur commercialisation (1).
: Note commune 2013/14 - تحليل أحكام الفصل 112 من مجلة الحقوق والإجراءات الجبائية كما تمّ تنقيحه بالفصل 41 من القانون عدد 27 لسنة 2012 المؤرخ في 29 ديسمبر 2012 المتعلق بقانون المالية لسنة 2013 .
