8202النصوص التطبيقيةART 02-03-2009 : Arrêté du ministre des finances du 2 mars 2009, fixant les procédures d’octroi du régime et les modalités d’aménagements et d’exploitation de l’entrepôt privé2 مارس 2009الفرنسيةالاطلاع على الوثيقة : ART 02-03-2009 : Arrêté du ministre des finances du 2 mars 2009, fixant les procédures d’octroi du régime et les modalités d’aménagements et d’exploitation de l’entrepôt privé→
8203النصوص التطبيقيةART 02-03-2009 : Arrêté du ministre des finances du 2 mars 2009, fixant les procédures d’octroi du régime et les modalités d’aménagements et d’exploitation de l’entrepôt privé2 مارس 2009العربيةالاطلاع على الوثيقة : ART 02-03-2009 : Arrêté du ministre des finances du 2 mars 2009, fixant les procédures d’octroi du régime et les modalités d’aménagements et d’exploitation de l’entrepôt privé→
8204النصوص التطبيقيةART 02-03-2009 : Arrêté du ministre des finances du 2 mars 2009, fixant les modalités d’aménagement et de fonctionnement et les procédures d’exploitation de l’entrepôt public2 مارس 2009العربيةالاطلاع على الوثيقة : ART 02-03-2009 : Arrêté du ministre des finances du 2 mars 2009, fixant les modalités d’aménagement et de fonctionnement et les procédures d’exploitation de l’entrepôt public→
8205النصوص التطبيقيةART 02-03-2009 : Arrêté du ministre des finances du 2 mars 2009, fixant les modalités d’aménagement et de fonctionnement et les procédures d’exploitation de l’entrepôt public2 مارس 2009الفرنسيةالاطلاع على الوثيقة : ART 02-03-2009 : Arrêté du ministre des finances du 2 mars 2009, fixant les modalités d’aménagement et de fonctionnement et les procédures d’exploitation de l’entrepôt public→
8206النصوص التطبيقيةART 25-02-2009 : Arrêté du ministre des finances du 25 février 2009, fixant les modalités de présentation des preuves d’origine25 فيفري 2009الفرنسيةالاطلاع على الوثيقة : ART 25-02-2009 : Arrêté du ministre des finances du 25 février 2009, fixant les modalités de présentation des preuves d’origine→
8207النصوص التطبيقيةART 25-02-2009 : Arrêté du ministre des finances du 25 février 2009, fixant la liste des manipulations usuelles dont peuvent faire l’objet les produits placés en entrepôts douaniers, ainsi que les conditions d’obtention de la franchise des droits et taxes sur le déficit résultant de ces manipulations25 فيفري 2009الفرنسيةالاطلاع على الوثيقة : ART 25-02-2009 : Arrêté du ministre des finances du 25 février 2009, fixant la liste des manipulations usuelles dont peuvent faire l’objet les produits placés en entrepôts douaniers, ainsi que les conditions d’obtention de la franchise des droits et taxes sur le déficit résultant de ces manipulations→
8208النصوص التطبيقيةART 25-02-2009 : Arrêté du ministre des finances du 25 février 2009, fixant les modalités de présentation des preuves d’origine25 فيفري 2009العربيةالاطلاع على الوثيقة : ART 25-02-2009 : Arrêté du ministre des finances du 25 février 2009, fixant les modalités de présentation des preuves d’origine→
8209النصوص التطبيقيةART 25-02-2009 : Arrêté du ministre des finances du 25 février 2009, fixant la liste des manipulations usuelles dont peuvent faire l’objet les produits placés en entrepôts douaniers, ainsi que les conditions d’obtention de la franchise des droits et taxes sur le déficit résultant de ces manipulations25 فيفري 2009العربيةالاطلاع على الوثيقة : ART 25-02-2009 : Arrêté du ministre des finances du 25 février 2009, fixant la liste des manipulations usuelles dont peuvent faire l’objet les produits placés en entrepôts douaniers, ainsi que les conditions d’obtention de la franchise des droits et taxes sur le déficit résultant de ces manipulations→
8210النصوص التطبيقيةART 19-02-2009 : Arrêté du ministre des finances du 19 février 2009, fixant la liste des marchandises soumises à la justification d’origine19 فيفري 2009العربيةالاطلاع على الوثيقة : ART 19-02-2009 : Arrêté du ministre des finances du 19 février 2009, fixant la liste des marchandises soumises à la justification d’origine→
581القراراتDécret n° 89-431 du 18 mars 1989 portant intégration du périmètre communal de Gremda, dans les circonscriptions d'intervention de l'Office national de l'assainissement. - portant intégration du périmètre communal de Gremda, dans les circonscriptions d'intervention de l'Office national de l'assainissement.18 مارس 1989الفرنسيةالاطلاع على الوثيقة : Décret n° 89-431 du 18 mars 1989 portant intégration du périmètre communal de Gremda, dans les circonscriptions d'intervention de l'Office national de l'assainissement. - portant intégration du périmètre communal de Gremda, dans les circonscriptions d'intervention de l'Office national de l'assainissement.→
583القراراتArrêté du Ministre de l'Economie Nationale du 16 février 1974, relatif aux normes minimales de gestion des établissements de Tourisme. - Fixant les normes minimales de gestion pour les hôtels de tourisme afin de déterminer leur classement dans les différentes catégories.16 فيفري 1974الفرنسيةالاطلاع على الوثيقة : Arrêté du Ministre de l'Economie Nationale du 16 février 1974, relatif aux normes minimales de gestion des établissements de Tourisme. - Fixant les normes minimales de gestion pour les hôtels de tourisme afin de déterminer leur classement dans les différentes catégories.→
584القراراتقرار من وزير الاقتصاد الوطني مؤرخ في 16 فبراير 1974 يتعلق بضبط ادنى القواعد الواجب احترامها في التصرف في المؤسسات السياحية - ضبط ادنى القواعد الواجب احترامها في التصرف في المؤسسات السياحية16 فيفري 1974العربيةالاطلاع على الوثيقة : قرار من وزير الاقتصاد الوطني مؤرخ في 16 فبراير 1974 يتعلق بضبط ادنى القواعد الواجب احترامها في التصرف في المؤسسات السياحية - ضبط ادنى القواعد الواجب احترامها في التصرف في المؤسسات السياحية→
586القراراتأمر عدد 319 لسنة 1961 يتعلق بفتح اعتمادات تكميلية. - فتح اعتمادات تكميلية.14 سبتمبر 1961العربيةالاطلاع على الوثيقة : أمر عدد 319 لسنة 1961 يتعلق بفتح اعتمادات تكميلية. - فتح اعتمادات تكميلية.→
587القراراتDécret N° 61-318 du 13 septembre 1961 (3 rabia II 1381), portant déclassement d’une parcelle du Domaine Public au Domaine Privé de l'Etat.13 سبتمبر 1961الفرنسيةالاطلاع على الوثيقة : Décret N° 61-318 du 13 septembre 1961 (3 rabia II 1381), portant déclassement d’une parcelle du Domaine Public au Domaine Privé de l'Etat.→
